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Le présent site est la propriété de SAS iDN , société au capital de 40 000 € dont le siège est situé au 27 Rue Hoche, 91260 Juvisy-Sur-Orge , inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d' Evry sous le n° 807 406 533.
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Francois LAMBERDIERE en sa qualité de gérant.

 

Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société OVH dont le siège social est situé 140, quai du Sartel, 59100 Roubaix.

 

Déclaration du site à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet vient de faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le numéro est en cours d'attribution.

 

Données nominatives

En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
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Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit d'IDN soit de nos clients qui auront autorisé à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

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